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1/ Editeurs

Ce site est édité conjointement par :

- la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) : société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des assurances et soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 4 place de Budapest - CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09.

RCS Paris 775 684 764

N° TVA intracommunautaire FR 54 775 684 764

Siège social : 8 rue Louis Armand, 75015 Paris

Tél : 01.40.59.70.00

Courriel : webmestre@groupe-sma.fr

Directeur de la publication : Pierre Esparbes, Directeur Général de SMABTP

- l'association de moyens PRO BTP, Association de Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux publics régie par la loi du 1er juillet 1901, ci-après désignée "PRO BTP"

N° SIREN : 394 164 966

N° de TVA intracommunautaire : FR17 394164966

Siège social : 7, rue du Regard 75006 Paris

Tél. : 04.92.38.33.30

Courriel : support-digital@probtp.com

Responsable de la rédaction : Cédric Nouvel, Directeur du Digital de PRO BTP

2/ Présentation générale du site

Le site www.MonassuranceBTP.com est un site de présentation, qui a pour objet de fournir des informations sur les solutions d’assurances proposées par différentes sociétés d’assurances dont :

  • SMA SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 12 000 000 € - 8 rue Louis Armand - CS71201 - 75738 Paris Cedex 15  - RCS PARIS 332 789 296 ;
  • BTP-PRÉVOYANCE, institution de prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics, régie par le code de la Sécurité sociale - 7 rue du Regard 75006 Paris – SIREN 784 621 468 ;
  • PROTEC BTP, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 28 140 200 € -  8 rue Louis Armand - CS71201 - 75738 Paris Cedex 15 - RCS Paris 411 360 472.
  • SAF BTP IARD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 5 337 500 €- 7 rue du Regard 75006 Paris- RCS Paris 332 074 384
  • SAF BTP VIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 126 500 000 €- 7 rue du Regard 75006 Paris- RCS Paris 332 060 854

 

3/ Hébergement

OCEANET

2 impasse Joséphine Baker - 44800 Saint Herblain - France

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse  https://www.oceanet-technology.com/infogerance/services-manages/supervision-centre-support-24x7/

4/ Réalisation

Le site internet www.MonassuranceBTP.com a été réalisé en collaboration avec PUBLICIS ACTIV FRANCE.

5/ Propriété intellectuelle

Tous droits sur le contenu du site internet www.MonassuranceBTP.com sont réservés. Sauf mention contraire, toutes les informations et documents contenus dans le site, ainsi que tous les éléments créés, sont protégés au titre des droits d’auteur et sont la propriété des sociétés des groupes SMA et/ou PRO BTP ou ces dernières ont obtenu les droits nécessaires à leur exploitation.

Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site à un usage autre que celui de consultations individuelles et privées est interdite et constituerait, en l'absence d'une autorisation préalable et écrite de SMABTP et de PRO BTP, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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6/ Liens hypertextes

SMABTP et PRO BTP déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site internet www.Monassurance BTP.com le sont à titre de service.

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L'accès et la navigation sur le site www.Monassurance BTP.com sont soumis à la réglementation en vigueur et aux conditions d'utilisation décrites dans les présentes mentions légales. En naviguant sur ce site, vous acceptez intégralement et sans réserve les présentes mentions légales et vous engagez à les respecter. 

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8/ Attribution de juridiction

Le droit applicable au présent site est le droit français.

Les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d’Appel de Paris.